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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOIRE COMPOST ENVIRONNEMENT
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LOIRE COMPOST ENVIRONNEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOIRE COMPOST ENVIRONNEMENT
LOIRE COMPOST ENVIRONNEMENT, SARL

Numéro de dépôt :
4113605
Date de dépôt :
19/08/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/08/2024
LOIRE COMPOST ENVIRONNEMENT de LOIRE COMPOST ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque LOIRE COMPOST ENVIRONNEMENT

Déposée le 19 août 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOIRE COMPOST ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LOIRE COMPOST ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-38 du 19 septembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOIRE COMPOST ENVIRONNEMENT domicilié(e) 1 RUE DES CHASLES, FOSSE BELLAY - 49700 - CIZAY LA MADELEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 895 624 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOIRE COMPOST ENVIRONNEMENT, M. GERBIER LUCIEN domicilié(e) 1 RUE DES CHASLES, FOSSE BELLAY - 49700 - CIZAY LA MADELEINE - France.

La marque LOIRE COMPOST ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4113605.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOIRE COMPOST ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 19 août 2024.

LOIRE COMPOST ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : LOIRE COMPOST ENVIRONNEMENT , Loire Compost Fibranjou , VEGETAL'OR , Loire Compost Mulch Forestier , Loire Compost Eco Mulch , VEGETAL'OR , Loire Compost Déco Jeux , Loire Compost Déco Mulch


LOIRE COMPOST ENVIRONNEMENT, SARL - 1 RUE DES CHASLES, FOSSE BELLAY - 49700 - CIZAY LA MADELEINE - France - SIREN 397895624


LOIRE COMPOST ENVIRONNEMENT, M. GERBIER LUCIEN - 1 RUE DES CHASLES, FOSSE BELLAY - 49700 - CIZAY LA MADELEINE - France


Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Enregistrement sans modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; matières tannantes ; Compost végétal, amendement organique, support de culture ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; Bois bruts, produits pour litières, bois en grumes, paille fourrage, tourbe pour litières, tourteaux, écorces brutes, tarreau, copeaux de bois, sciures de bois, laine de bois, paillage ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution (livraison de produits) ;

Sciage ; informations en matière de traitement de matériaux ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ; Destruction d'ordures ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; audits en matière d'énergie ; Recherches biologiques.